• Qui sommes-nous ?
  • Accueil
  • Collectivités Locales
    • Vie de l’assemblée
    • Police administrative
    • Budget & finances
  • Commande Publique
    • Marché public
    • Concession & délégation de service public
    • Domanialité & occupation domaniale
  • Fonction Publique
    • Fonction publique d’État
    • Fonction publique des collectivités territoriales
    • Fonction publique hospitalière
  • Procédure Administrative
    • Responsabilité administrative
    • Pouvoir du juge
    • Code de justice administrative
  • Urbanisme
    • Autorisation d’urbanisme
    • Planification (PLU, POS,etc.)
    • Droit pénal de l’urbanisme
  • Fiches Pratiques
  • Contact

Select Page

Bataclan.

Posté par Thomas Manhès - Avocat | jeudi 19 novembre 2015 | Actualités du Droit Public


Partager :

PrécédentLe Code de commerce n’entrera pas dans la maison “Commande publique”
SuivantFaudra-il adresser ses demandes d’autorisation d’urbanisme à l’EPCI compétent ?

A propos de l'auteur

Thomas Manhès - Avocat

Thomas Manhès - Avocat

Avocat en Droit Public -droit de l’urbanisme, le droit de la commande publique, le droit de la fonction publique et plus globalement le droit des collectivités locales- au Barreau de Grenoble, Thomas Manhès intervient essentiellement devant les juridictions administratives : Tribunal administratif et Cour administrative d’appel.

Articles sur le même thème

Center Parcs de Roybon : le Conseil d’Etat ne suit pas le Tribunal administratif de Grenoble

Center Parcs de Roybon : le Conseil d’Etat ne suit pas le Tribunal administratif de Grenoble

19 juin 2015

Urbanisme : permis refusé annulé, bien penser à se manifester !

Urbanisme : permis refusé annulé, bien penser à se manifester !

5 janvier 2019

Distinction chemin rural / chemin d’exploitation : un rappel bienvenu

Distinction chemin rural / chemin d’exploitation : un rappel bienvenu

31 mars 2015

Marché public : avec l’offre irrégulière, prudence est mère de sûreté !

Marché public : avec l’offre irrégulière, prudence est mère de sûreté !

22 juin 2018

Suivez les actualités du Droit public

Blog animé par Thomas Manhès
Avocat à Grenoble
SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES

Vous souhaitez contribuer ? N'hésitez pas à nous envoyer vos trouvailles.

Vous recherchez un avocat ou avez besoin de conseils en droit public, en droit de l’urbanisme ou à propos de l’une des thématique traitée ?


Contactez-nous


© Blog animé par Thomas Manhès, avocat à Grenoble - Site réalisé par wise-op